Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
Mairie de Solliès-Pont - Moteur de recherche
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel

Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mai 2012

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service finances - Approbation du compte de gestion 2011 - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2011 - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des finances - Service finances - Affectation du résultat d'exploitation 2011 - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des finances - Service finances - Approbation du compte de gestion 2011 - Budget eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2011 - Budget eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction des finances - Service finances - Affectation du résultat d'exploitation 2011 - Budget eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Direction des finances - Service finances - Approbation du compte de gestion 2011 - Budget assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2011 - Budget assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Direction des finances - Service finances - Affectation du résultat d'exploitation 2011 - Budget assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance jeunesse et sport - Modificatif n°3 du règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Pôle Famille Sport Solidarité - Service restaurant scolaire - Modificatif n°2 du règlement intérieur de la restauration scolaire
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Pôle Famille Sport Solidarité - Service petite enfance - Modificatif n°3 des règlements de fonctionnement des multi-accueils collectifs et familial
Voir délibérationvoir délibération
N° 13 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Périmètre d'application du droit de préemption urbain
Voir délibérationvoir délibération
N° 14 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Délégation du conseil municipal au maire pour l'application du droit de préemption urbain
Voir délibérationvoir délibération
N° 15 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Nomination d'équipements publics
Voir délibérationvoir délibération
N° 16 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Délégation au cas par cas du droit de préemption urbain à l'établissement public foncier de Provence Alpes Côte d'Azur
Voir délibérationvoir délibération
N° 17 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil Régional PACA - Création d'un pôle culturel au château
Voir délibérationvoir délibération
N° 18 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Approbation du protocole d'accord entre la ville de Solliès-Pont et monsieur Charles Camarasa
Voir délibérationvoir délibération


retour