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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mars 2012

Délibérations

N° 01 Pôle administration ressources - Direction des finances - Décision modificative n°1
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N° 02 Pôle administration ressources - Direction des finances - Vote des taux
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N° 03 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Célébration des mariages dans une annexe de la mairie
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N° 04 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention avec l'A.I.S.T. 83
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N° 05 Pôle administration ressource - Direction des ressources humaines - Création d'un poste de rédacteur non titulaire
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N° 06 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Convention avec le centre de gestion du Var
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N° 07 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Mise à jour du tableau des emplois
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N° 08 Pôle administration ressources - Direction des ressources humaines - Création de poste
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N° 09 Pôle Famille Sport Solidarité - Affaires scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2011-2012
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N° 10 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil général du Var pour la manfestation "Plateforme Gapeau Emploi"
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N° 11 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Avenant n°2 au contrat de délégation de service public pour la gestion du festival du château
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N° 12 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Cession de terrain sur berges par la maison de retraite Félix Pey
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N° 13 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au Conseil régional PACA - Acquisition propriété MANDON pour la création d'un local à usage associatif
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N° 14 Direction générale des services - Secrétariat de la direction générale - Désignation d'un membre du conseil municipal pour signer l'arrêté faisant suite au dépôt de la déclaration préalable modificative sollicitée par monsieur André GARRON, maire de la commune de Solliès-Pont
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