Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations septembre 2011

Délibérations

N° 00 Motion contre la Ligne à Grande Vitesse (LGV) PACA
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N° 01 Pôle financier - Service finances - Décision modificative n°2
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N° 02 Pôle financier - Service finances - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Action contre la faim"
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N° 03 Pôle Famille Sport Solidarité - Service information jeunesse et affaires scolaires - Projet "oxy-jeunes"
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N° 04 Pôle Famille Sport Solidarité - Service petite enfance - Modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils collectif et familial
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N° 05 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Création de poste
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N° 06 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Médecine du Travail
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N° 07 Direction des ressources humaines et affaires générales - Services du personnel - Exercice de mandats locaux
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N° 08 Pôle Service Technique - Service Urbanisme - Retrait de la délibération du conseil municipal en date du 19 mai 2011 portant approbation du PLU
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N° 09 Pôle services techniques - Service urbanisme - Périmètre à l'intérieur duquel s'applique le droit de préemption urbain renforcé au profit de la commune
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N° 10 Pôle services techniques - Service urbanisme - Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
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N° 11 Pôle services techniques - Service urbanisme - Délégation du droit de préemption à l'EPF PACA
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N° 12 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition propriété BREMOND GILLI
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N° 13 Pôle services techniques - Service urbanisme - Protocole de mise à disposition d'informations géographiques par la commune à la société TomTom
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N° 14 Pôle services techniques - Service urbanisme - Tarifs des droits d'occupation du domaine public
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N° 15 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Désignation du comité de pilotage de l'étude pré-opérationnelle à une opération programmée d'amélioration de l'habitat(OPAH)
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N° 16 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Aide de la région pour l'étude pré-opérationnelle d'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat
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N° 17 Pôle services techniques - Service urbanisme - Aide de la région Provence Alpes Côte d'Azur pour l'opération de l'îlot de la gare
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N° 18 Pôle services techniques - Service urbanisme - Approbation de la dation sur l'immeuble situé 55, rue de la République
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N° 19 Pôle services techniques - Service urbanisme - Programme château pour la création d'un pôle administratif et culturel au château - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
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N° 20 Pôle services techniques - Service urbanisme - Alignement pour création d'un carrefour giratoire avenue Maréchal Delattre de Tassigny, avenue de l'Enclos et du Maréchal Juin - Propriété NUVOLI
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N° 21 Pôle services techniques - Service urbanisme - Alignement pour création d'un carrefour giratoire avenue Maréchal Delattre de Tassigny, avenue de l'Enclos et du Maréchal Juin - Propriété PAGANI
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N° 22 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition propriété CIONI
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N° 23 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2011 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau (CCVG). Réalisation du giratoire de l'Enclos
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N° 24 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion des communes de BRAS, BRUE, AURIAC, POURCIEUX, ROUGIERS au Syndicat Mixte de l'énergie des communes du Var (SYMIELECVAR) en tant que communes indépendantes.
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N° 25 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion des communes de ROCQUEBRUNE SUR ARGENS et VINON SUR VERDON au syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (SYMIELECVAR) en tant que communes indépendantes
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N° 26 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Modification des statuts du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (SYMIELECVAR)
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N° 27 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention de desserte en eau potable entre les communes de Solliès-Ville et Solliès-Pont et le syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du canton de Solliès-Pont
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