Actes administratifs 2024

Délibérations September 2011

Délibérations

N° 00	Motion contre la Ligne à Grande Vitesse (LGV) PACA voir délibération
N° 01	Pôle financier - Service finances - Décision modificative n°2 voir délibération
N° 02	Pôle financier - Service finances - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association "Action contre la faim" voir délibération
N° 03	Pôle Famille Sport Solidarité - Service information jeunesse et affaires scolaires - Projet "oxy-jeunes" voir délibération
N° 04	Pôle Famille Sport Solidarité - Service petite enfance - Modification des règlements de fonctionnement des multi-accueils collectif et familial voir délibération
N° 05	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Création de poste voir délibération
N° 06	Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Médecine du Travail voir délibération
N° 07	Direction des ressources humaines et affaires générales - Services du personnel - Exercice de mandats locaux voir délibération
N° 08	Pôle Service Technique - Service Urbanisme - Retrait de la délibération du conseil municipal en date du 19 mai 2011 portant approbation du PLU voir délibération
N° 09	Pôle services techniques - Service urbanisme - Périmètre à l'intérieur duquel s'applique le droit de préemption urbain renforcé au profit de la commune voir délibération
N° 10	Pôle services techniques - Service urbanisme - Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales voir délibération
N° 11	Pôle services techniques - Service urbanisme - Délégation du droit de préemption à l'EPF PACA voir délibération
N° 12	Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition propriété BREMOND GILLI voir délibération
N° 13	Pôle services techniques - Service urbanisme - Protocole de mise à disposition d'informations géographiques par la commune à la société TomTom voir délibération
N° 14	Pôle services techniques - Service urbanisme - Tarifs des droits d'occupation du domaine public voir délibération
N° 15	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Désignation du comité de pilotage de l'étude pré-opérationnelle à une opération programmée d'amélioration de l'habitat(OPAH) voir délibération
N° 16	Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Aide de la région pour l'étude pré-opérationnelle d'opération programmée pour l'amélioration de l'habitat voir délibération
N° 17	Pôle services techniques - Service urbanisme - Aide de la région Provence Alpes Côte d'Azur pour l'opération de l'îlot de la gare voir délibération
N° 18	Pôle services techniques - Service urbanisme - Approbation de la dation sur l'immeuble situé 55, rue de la République voir délibération
N° 19	Pôle services techniques - Service urbanisme - Programme château pour la création d'un pôle administratif et culturel au château - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre voir délibération
N° 20	Pôle services techniques - Service urbanisme - Alignement pour création d'un carrefour giratoire avenue Maréchal Delattre de Tassigny, avenue de l'Enclos et du Maréchal Juin - Propriété NUVOLI voir délibération
N° 21	Pôle services techniques - Service urbanisme - Alignement pour création d'un carrefour giratoire avenue Maréchal Delattre de Tassigny, avenue de l'Enclos et du Maréchal Juin - Propriété PAGANI voir délibération
N° 22	Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition propriété CIONI voir délibération
N° 23	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Fonds de concours 2011 - Communauté de communes de la vallée du Gapeau (CCVG). Réalisation du giratoire de l'Enclos voir délibération
N° 24	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion des communes de BRAS, BRUE, AURIAC, POURCIEUX, ROUGIERS au Syndicat Mixte de l'énergie des communes du Var (SYMIELECVAR) en tant que communes indépendantes. voir délibération
N° 25	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Adhésion des communes de ROCQUEBRUNE SUR ARGENS et VINON SUR VERDON au syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (SYMIELECVAR) en tant que communes indépendantes voir délibération
N° 26	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Modification des statuts du syndicat mixte de l'énergie des communes du Var (SYMIELECVAR) voir délibération
N° 27	Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Convention de desserte en eau potable entre les communes de Solliès-Ville et Solliès-Pont et le syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) du canton de Solliès-Pont voir délibération

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