Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mai 2011

Délibérations

N° 01 Pôle financier - Service finances - Rapport annuel de la dette - Modification de la délégation du conseil municipal au maire concernant la gestion active de la dette
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N° 02 Pôle financier - Service finances - Garantie totale pour les emprunts nécessaires au financement de la charge foncière et de la construction de 30 logements sociaux, à l'îlot de la gare
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N° 03 Pôle famille sport solidarité - Affaires scolaires - Indemnité représentative de logements
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N° 04 Pôle famille sport solidarité - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires et préélémentaires de l'école privée Notre Dame 2011-2012
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N° 05 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Vente de la nacelle accidentée à la société LANGUEDOC MATERIELS
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N° 06 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Création d'un pôle administratif et culturel au château de Solliès-Pont - Désignation des membres du jury de procédure négociée pour le choix de la maîtrise d'oeuvre
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N° 07 Pôle services techniques - Service urbanisme - Alignement pour la création d'un carrefour giratoire avenue maréchal de Lattre de Tassigny, avenue de l'Enclos et du maréchal Juin (asquisition parcelle PAGANI)
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N° 08 Pôle services techniques - Service urbanisme - Alignement pour la création d'un carrefour giratoire avenue maréchal de Lattre de Tassigny, avenue de l'Enclos et du maréchal Juin (asquisition parcelle NUVOLI)
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N° 09 Pôle services techniques - Service urbanisme - Alignement chemin des Ruscats (acquisition parcelle FABRE)
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N° 10 Pôle services techniques - Service urbanisme - Voirie d'intérêt communautaire
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N° 11 Pôle services techniques - Service urbanisme - Modification d'une adresse
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N° 12 Pôle services techniques - Service de la commande publique - Avenant n°1 au contrat de délégation de service public pour la gestion du festival du château
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N° 13 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Maison citoyenne (Espace Sainte Christine) - Convention d'aide à l'investissement "Plan crèche pluriannuel d'investissement" pour l'accueil du relais d'assistantes maternelles - Convention d'aide de la Caisse d'Allocations Familiales pour l'accueil des adolescents
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N° 14 Pôle services techniques - Service urbanisme - Projet d'aménagement d'un passage piéton immeuble 55, rue de la république
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N° 15 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Approbation du plan local d'urbanisme (PLU)

Le dossier complet du PLU est consultable au service de l'urbanisme

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N° 16 Motion contre l'exploitation des gaz de schiste
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