Actes administratifs 2024

Délibérations March 2011

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service financier - Actualisation n°2 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement numéro 1 relative à la construction de la cuisine centrale
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction des finances - Service financier - Actualisation n°1 de l'autorisation de programme et de crédits de paiement numéro 2 relative à la création de l'Espace Sainte Christine (ex Maison citoyenne)
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des finances - Service financier - Création de l'autorisation de programme et de crédits de paiement numéro 3 relative à la création d'un pôle administratif et culturel
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des finances - Service financier - Reprise anticipée du résultat 2010 - Budget communal
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Direction des finances - Service financier - Vote du budget primitif communal 2011
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction des finances - Service financier - Reprise anticipée du résultat 2010 - Service de distribution d'eau potable
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Direction des finances - Service financier - Vote du budget primitif 2011 - Service de distribution d'eau potable
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Direction des finances - Service financier - Reprise anticipée du résultat 2010 - Service public d'assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Direction des finances - Service financier - Vote du budget primitif 2011 - Service public d'assainissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Délibération sollicitant l'aide du conseil général (CG) dans le cadre de la programmation 2011
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Demande de subvention au conseil général pour la "Plateforme Gapeau Emploi"
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition fonds de commerce de poissonnerie
Voir délibérationvoir délibération
N° 13 Pôle services techniques - Service urbanisme - Acquisition parcelle AO n°188
Voir délibérationvoir délibération
N° 14 Pôle Famille Sport Solidarité - Service information jeunesse et affaires scolaires - Participation financière aux projets des classes transplantées 2011
Voir délibérationvoir délibération
N° 15 Pôle Famille Sport Solidarité - Service information jeunesse et affaires scolaires - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les écoles d'accueil et de résidence pour l'année 2010-2011
Voir délibérationvoir délibération


retour