Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations septembre 2010

Délibérations

N° 01 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Plan local d'urbanisme - Bilan de la concertation
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N° 02 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Arrêt du plan local d'urbanisme
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N° 03 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial
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N° 04 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Conventions de mécénat 2010 en faveur des manifestations culturelles 2010
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N° 05 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Cession des parcelles cadastrées section AS n°19 et 20 situées à l'îlot de la gare, au Logis familial varois
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N° 06 Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°3
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N° 07 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement taxe d'assainissement - Monsieur Vincent PIERLAS
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N° 08 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Transfert de compétence "gaz" au SYMIELECVAR
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N° 09 Pôle services techniques - Antenne administrative et comptable - Déclassement du domaine public communal d'une villa
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N° 10 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention d'occupation temporaire entre la commune et la Sade sud-est
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N° 11 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété située au 55, rue de la République
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N° 12 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Servitude de passage issue de secours pour le cinéma Le Rio
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N° 13 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention entre la commune et la copropriété de la résidence Le Moulin
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N° 14 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Convention entre la commune et monsieur PREVALET
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N° 15 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Expérimentation de l'entretien professionnel annuel d'évaluation du personnel
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N° 16 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Compte épargne temps (avec compensation financière)
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N° 17 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Indemnité horaire pour travail de nuit
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N° 18 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Création de postes
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N° 19 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs de la commune
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N° 20 Pôle services techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété SARL SAINT JEAN
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