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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations juin 2010

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Service finances - Approbation du compte de gestion 2009 - Budget communal
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N° 02 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2009 - Budget communal
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N° 03 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2009 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2009 - Budget communal
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N° 04 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2009 - Approbation du compte de gestion 2009 - Budget de l'eau
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N° 05 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2009 - Budget de l'eau
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N° 06 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2009 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2009 - Budget de l'eau
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N° 07 Direction des finances - Service finances - Approbation du compte de gestion 2009 - Budget de l'assainissement
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N° 08 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2009 - Budget de l'assainissement
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N° 09 Direction des finances - Service finances - Vote du compte administratif 2009 - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2009 - Budget de l'assainissement
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N° 10 Direction des finances - Service finances - Décision modificative n°2
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N° 11 Direction des finances - Service finances - Sortie de l'actif des biens de faibles valeurs
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N° 12 Direction des finances - Service finances - Montant de la surtaxe communale - Budget de l'eau
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N° 13 Direction des finances - Service finances - Montant de la surtaxe communale - Budget de l'assainissement
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N° 14 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Avis sur les conclusions du commissaire enquêteur suite à l'enquête publique en vue de la constitution d'une réserve foncière sur le secteur sud des Laugiers
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N° 15 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Délégation du conseil municipal au maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
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N° 16 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Délégation totale du droit de préemption à l'EPF PACA sur le secteur des Laugiers
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N° 17 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Convention entre la commune et madame Richermo
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N° 18 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Attribution de l'aide financière de la commune à l'acquisition de logements en accession à la propriété au quartier des Terrins - Modification et complément de la liste des bénéficiaires
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N° 19 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement taxe d'assainissement - Madame Bouarfa Zineb
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N° 20 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Création d'un marché de terroir
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N° 21 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Convention de mise à disposition de locaux communaux en faveur du Tennis Club Solliès-Pontois. Annule et remplace les délibérations du 28 février 2002 et du 18 mai 2004
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N° 22 Pôle Famille Sport Solidarité - Service enfance, jeunesse et sport - Demande de subvention au conseil général pour l'accueil de loisirs adolescents 13-17 ans
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N° 23 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service des ressources humaines - Création de postes
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N° 24 Pôle Famille Sport Solidarité - Service informations jeunesse et affaires scolaires - Indemnité représentative de logement 2009 due aux instituteurs
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