Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
Mairie de Solliès-Pont - Moteur de recherche
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel

Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations décembre 2009

Délibérations

N° 01 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Loi n°99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction des finances - Service financier - Décision modificative N°4
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des finances - Service financier - Décision modificative N°2 - Budget de l'eau
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Direction des finances - Service financier - Attribution de subventions aux associations
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Direction des finances - Service financier - Construction d'une nouvelle canalisation d'alimentation en eau réalisée par le SIVOM de la Vallée du Gapeau pour la commune
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Tests psychotechniques : convention avec le CDG du Var
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Création de postes
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Recrutement d'agents non titulaires
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - SIVAAD : marchés de denrées alimentaires 2010/2011
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Appel d'offres du groupement de commandes des collectivités territoriales du Var dont le coordonnateur est le SIVAAD
Voir délibérationvoir délibération
N° 12 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement de la taxe d'assainissement - Monsieur et madame SAVONA
Voir délibérationvoir délibération
N° 13 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement de la taxe d'assainissement - Monsieur et madame BLANC Thierry
Voir délibérationvoir délibération
N° 14 Pôle Services Techniques - Service commande publique - Décision sur le principe de lancer une délégation de service public simplifiée pour l'organisation du festival du Château
Voir délibérationvoir délibération
N° 15 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Condition de l'attribution de l'aide financière de la commune à l'acquisition de logement en accession à la propriété au quartier des Terrins
Voir délibérationvoir délibération
N° 16 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Rémunération des agents recenseurs - Recensement de la population 2010
Voir délibérationvoir délibération
N° 17 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
Voir délibérationvoir délibération


retour