Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
Mairie de Solliès-Pont - Moteur de recherche
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel

Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations novembre 2009

Délibérations

N° 01 Direction générale des services - Secrétariet de la direction générale - MOTION d'approbation de la missive adressée par le président de l'UDSP (l'Union Départementale des Sapeurs Pompiers du Var) en date du 09 septembre 2009
Voir délibérationvoir délibération
N° 02 Direction générale des services - Secrétariet de la direction générale - Election de nouveaux membres au sein des commissions suite à la désignation d'un nouvel adjoint
Voir délibérationvoir délibération
N° 03 Direction générale des services - Secrétariet de la direction générale - Désignation de délégués de la commune au sein des organismes extérieurs suite à la nomination d'un nouvel adjoint
Voir délibérationvoir délibération
N° 04 Direction des Ressources Humaines et Affaires Générales - Service des ressources humaines - Exercice de mandats locaux
Voir délibérationvoir délibération
N° 05 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition de propriété CHARBONNIER
Voir délibérationvoir délibération
N° 06 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Vente parcelle à la société NELIE
Voir délibérationvoir délibération
N° 07 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Demande de déclaration d'utilité publique en vue de la constitution d'une réserve foncière sur le secteur des Laugier Sud
Voir délibérationvoir délibération
N° 08 Pôle Services Techniques - Service financier - Admission en non valeur des produits irrécouvrables
Voir délibérationvoir délibération
N° 09 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°3
Voir délibérationvoir délibération
N° 10 Direction des finances - Service financier - Fixation durées d'amortissement
Voir délibérationvoir délibération
N° 11 Direction des finances - Service financier - Mise en affectation des biens du CCAS à la commune de Solliès-Pont
Voir délibérationvoir délibération


retour