Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations septembre 2009

Délibérations

N° 01 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Election d'un adjoint
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N° 02 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction générale - Déplacement de monsieur le maire dans le cadre d'un mandat spécial
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N° 03 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service des affaires scolaires - Participation aux frais de fonctionnement du centre Médico-Scolaire : entre la commune hébergeant le CMS (Solliès-Pont) et les communes avoisinantes (Belgentier, Solliès-Toucas)
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N° 04 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction - Approbation du règlement intérieur de l'aire de stationnement aménagée pour l'accueil des gens du voyage
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N° 05 Direction générale des services - Sécrétariat de la direction - Mise à disposition des motopompes
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N° 06 Direction des Ressources Humaines et Affaires Générales - Service des ressources humaines - Création de postes
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N° 07 Direction des Ressources Humaines et Affaires Générales - Service des ressources humaines - Suppressions d'emplois
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N° 08 Direction des Ressources Humaines et Affaires Générales - Service des ressources humaines - Indemnités horaire pour le travail du dimanche et les jours fériés
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N° 09 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°2
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N° 10 Direction des finances - Service financier - Décision modificative n°1 - Budget de l'eau
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N° 11 Direction des finances - Service financier - Admission en non-valeur des produits irrécouvrables
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N° 12 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement de la taxe d'assainissement
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N° 13 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Fiches actions conseil général 2009
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N° 14 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Rétrocession du fonds de commerce 2, place du général de Gaulle
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N° 15 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Saisine de la commission départementale commercial (CDAC)
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N° 16 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété cadastrée section AN n°306
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N° 17 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété cadastrée section AA n°261
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N° 18 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété cadastrée section AN n°307
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N° 19 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété cadastrée section AR n°451 et AP n°209
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N° 20 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Avenant n°2 au contrat d'affermage pour l'assainissement
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N° 21 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Avenant n°5 au contrat d'affermage pour l'exploitation de l'eau
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N° 22 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Déclassement du logement de monsieur CAMARASA
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