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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations juin 2009

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Approbation du compte de gestion 2008 - Budget communal
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N° 02 Direction des finances - Vote du compte administratif 2008 - Budget communal
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N° 03 Direction des finances - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2008
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N° 04 Direction des finances - Approbation du compte de gestion 2008 - Budget de l'eau
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N° 05 Direction des finances - Vote du compte administratif 2008 - Budget de l'eau
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N° 06 Direction des finances - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2008 - Budget de l'eau
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N° 07 Direction des finances - Approbation du compte de gestion 2008 - Budget assainissement
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N° 08 Direction des finances - Vote du compte administratif 2008 - Budget assainissement
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N° 09 Direction des finances - Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2008 - Budget assainissement
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N° 10 Direction des finances - Attribution d'une subvention au 54ème Régiment d'artillerie d'Hyères
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N° 11 Direction des finances - Décision modificative n°1 - Budget communal
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N° 12 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Modification du plan d'occupation des sols
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N° 13 Pôle Services Techniques - Direction - Création de la commission de Délégation des services publics
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N° 14 Direction des Ressources Humaines et Affaires Générales - Service du personnel - Création de poste
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N° 15 Direction des Ressources Humaines et Affaires Générales - Service du personnel - Indemnité horaire pour travail de nuit
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N° 16 Pôle Famille Sport Solidarité - Bureau Municipal de l'Emploi - Convention entre le Pôle Emploi et la commune de Solliès-Pont
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N° 17 Pôle Famille Sport Solidarité - Bureau Municipal de l'Emploi - Convention de mise à disposition d'e- partenet entre le Pôle Emploi et la commune de Solliès-Pont
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