Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mai 2009

Délibérations

N° 01 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Projet d'avenant à la convention opérationnelle de veille et maîtrise foncière sur les sites : "îlot de la Gare, les Laugiers et les Terrins" - Phase d'impulsion - avenant n°1
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N° 02 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Aide financière de la commune à l'acquisition de logements en accession à la propriété au quartier des Terrins
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N° 03 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition de parcelles cadastrées section AO n°30 et 246
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N° 04 Pôle Services Techniques - Service de l'urbanisme - Acquisition propriété cadastrée section AT n°262
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N° 05 Direction générale des services - Modifications des statuts du SIVOM
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N° 06 Direction générale des services - Service police municipale - Fixation des tarifs d'enlèvement et de nettoyage des ordures ménagères lors des dépôts sauvages commis sur la voie publique ou sur un terrain privé de la commune de Solliès-Pont
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N° 07 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Adoption des modifications des statuts du SYMIELEC VAR
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N° 08 Direction des finances - Sortie de l'actif des biens de faibles valeurs
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N° 09 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Création de postes
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N° 10 Direction des finances - Renouvellement de la convention d'organisation technique et financière entre la commune de Solliès-Pont et la communauté de communes de la vallée du Gapeau pour l'entretien des zones d'activités économiques d'intérêt communautaire
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N° 11 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Remplacement du réseau d'eau potable du chemin de Ste Christine et report de branchements - Avenant n°1
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N° 12 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Dégrèvement de la taxe d'assainissement
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N° 13 Pôle Services Techniques - Direction - Principe de la délégation de service public de l'eau potable
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N° 14 Pôle Services Techniques - Direction - Principe de la délégation de service public de l'assainissement
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N° 15 Pôle Services Techniques - Direction - Condition de dépôt des listes pour l'élection des membres de la commission de délégation de service public
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N° 16 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service des affaires scolaires - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes préélémentaires de l'école Notre Dame 2009-2010
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N° 17 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service des affaires scolaires - Prise en charge concernant les dépenses de fonctionnement des classes élémentaires de l'école Notre Dame 2009-2010
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N° 18 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service enfance et jeunesse - Convention d'objectifs et de financement entre la mutualité sociale agricole du Var et la commune : Contrat Enfance Jeunesse 2008/2011
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