Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Délibérations mars 2009

Délibérations

N° 01 Direction des finances - Reprise anticipée du résultat 2008
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N° 02 Direction des finances - Mise en place d'autorisations de programme et de crédits de paiement
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N° 03 Direction des finances - Vote des taux
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N° 04 Direction des finances - Vote du budget primitif 2009
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N° 05 Direction des finances - Reprise anticipée du résultat 2008 - service de distribution d'eau potable
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N° 06 Direction des finances - Vote du budget 2009 - service de distribution d'eau potable
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N° 07 Direction des finances - Reprise anticipée du résultat 2008 - service public d'assainissement
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N° 08 Direction des finances - Vote du budget 2009 - service public d'assainissement
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N° 09 Direction des finances - Application des dispositions de l'article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l'article L1615-6 du code général des collectivités locales pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008
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N° 10 Direction des finances - Convention intercommunale pour le financement de l'aire d'accueil des gens du voyage entre les communes de La Farlède et Solliès-Pont
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N° 11 Pôle Services Techniques - Service Urbanisme - Aménagement de la zone des Laugiers
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N° 12 Direction générale des services - Secrétariet de la direction générale - avis de la commune de Solliès-Pont sur le SCOT PROVENCE MEDITERRANÉE
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N° 13 Pôle service technique - Service commande publique - Modification de la délégation du conseil municipal au Maire (Article L.2122-22 4° alinéa du Code général des collectivités territoriales)
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N° 14 Direction générale des services - Police municipale - Modification des vacations funéraires
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N° 15 Pôle Services Techniques - Antenne administrative et comptable - Adoption du règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
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N° 16 Pôle Services Techniques - Service Commande Publique - Délibération sollicitant l'aide du Conseil Général dans le cadre de la programmation 2009
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N° 17 Pôle Services Techniques - Service Urbanisme - Approbation du cahier des charges de rétrocession du fond de commerce 2, place du général de Gaulle
N° 18 Direction des ressources humaines et affaires générales - Service du personnel - Suppression d'emplois
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N° 19 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service enfance et jeunesse - Règlement de fonctionnement pour le multi-accueil familial et collectif "Les petits pas ta ponts"

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N° 20 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service enfance et jeunesse - Règlement de fonctionnement des accueils de loisirs

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N° 21 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service scolaire - Indemnité représentative de logement 2008 due aux instituteurs
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N° 22 Pôle Famille Sport et Solidarité - Service scolaire - Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques entre les communes d'accueil et de résidence pour l'année 2008-2009
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