Site officiel de la mairie de Solliès-Pont (Var), capitale de la figue
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Mairie de Solliès-Pont - L'agenda officiel
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Recueil des actes administratifs 2018

Arrêtés janvier 2012

Arrêtés

06/01/2012 Police municipale n°1
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06/01/2012 Police municipale n°2
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14/01/2012 Police municipale n°3
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18/01/2012 Arrêté de mise à jour des servitudes d'utilité publique annexées au plan d'occupation des sols
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18/01/2012 Arrêté d'ouverture de l'enquête publique relative au plan local d'arrêté le 6 octobre 2011
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27/01/2012 Police municipale n°5
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27/01/2012 Police municipale n°4
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30/01/2012 Police municipale n°6
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30/01/2012 Police municipale n°7
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30/01/2012 Police municipale n°8
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30/01/2012 Police municipale n°9
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30/01/2012 Police municipale n°10
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30/01/2012 Police municipale n°11
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30/01/2012 Police municipale n°12
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31/01/2012 Fermeture du stade n°1
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